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Marques déposées par l'association loi 1901 d'Expérimentation de la ferme départementale d'Anglars-Juillac
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Château d'Anglars
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château d'Anglars
Association d'Expérimentation de la ferme départementale d'Anglars-Juillac, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4154645
Date de dépôt :
06/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/02/2025
Château d\'Anglars de d\'Expérimentation de la ferme départementale d\'Anglars-Juillac

Présentation de la marque Château d'Anglars

Déposée le 6 février 2015 par l'association loi 1901 d'Expérimentation de la ferme départementale d'Anglars-Juillac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château d'Anglars » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 d'Expérimentation de la ferme départementale d'Anglars-Juillac domicilié(e) Bâtiment 9, Le Bourg d'Anglars - 46140 - ANGLARS-JUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 478 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association d'Expérimentation de la ferme départementale d'Anglars-Juillac, M. LAFFARGUE Francis domicilié(e) Bâtiment 9, Le Bourg d'Anglars - 46140 - ANGLARS-JUILLAC - France.

La marque Château d'Anglars a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154645.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château d'Anglars arrivera à expiration en date du 6 février 2025.

d'Expérimentation de la ferme départementale d'Anglars-Juillac a également déposé les autres marques suivantes : Château d'Anglars


Association d'Expérimentation de la ferme départementale d'Anglars-Juillac, Association Loi 1901 - Bâtiment 9, Le Bourg d'Anglars - 46140 - ANGLARS-JUILLAC - France - SIREN 393478011


Association d'Expérimentation de la ferme départementale d'Anglars-Juillac, M. LAFFARGUE Francis - Bâtiment 9, Le Bourg d'Anglars - 46140 - ANGLARS-JUILLAC - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Huile de noix ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; plants ; Noix ;

Vins d'appellation d'origine protégée Cahors. Vin d'appellation d'origine protégée Cahors provenant de l'exploitation exactement dénommée Château d'Anglars.